Marque renouvelée - Marque en vigueur

ABD AGRICULTURE BIO-DYNAMIQUE
Association Demeter France, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3379916
Date de dépôt :
14/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2025
ABD AGRICULTURE BIO-DYNAMIQUE de Demeter France

Présentation de la marque ABD AGRICULTURE BIO-DYNAMIQUE

Déposée le 14 septembre 2005 par l'association loi 1901 Demeter France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABD AGRICULTURE BIO-DYNAMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-42 du 21 octobre 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 Demeter France domicilié(e) 5 Place de la Gare - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Promark, M. Berthet Alain domicilié(e) 62 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque ABD AGRICULTURE BIO-DYNAMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3379916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ABD AGRICULTURE BIO-DYNAMIQUE arrivera à expiration en date du 14 septembre 2025.

Demeter France a également déposé les autres marques suivantes : préparation biodynamique , Agriculture Bio-Dynamique , biodynamie , DEMETER AGRICULTURE BIO-DYNAMIQUE , EN CONVERSION VERS DEMETER , SALON INTERNATIONAL DES VINS EN BIO-DYNAMIE “ S.I.V.B.D ” , agriculture biodynamique , ABD Agriculture Bio Dynamic , demeter Agriculture Bio-Dynamique , SALON INTERNATIONAL DE L'AGRICULTURE BIO-DYNAMIQUE “ S.I.A.B.D. ”


Association Demeter France, Association Loi 1901 - 5 Place de la Gare - 68000 - COLMAR - France - SIREN 319632840


Promark, M. Berthet Alain - 62 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2016 n°2608441 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-28

Inscription le 9 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669125 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-09

Inscription le 30 juin 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°673086 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-30

Paillis, engrais et composts pour les terres issus de l'agriculture biologique ou destinés à l'agriculture biologique ; terreaux ; produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, parasiticides : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou destinés à l'agriculture biologique ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical et aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; potions médicinales.Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits : gelées, confitures et compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées. NB : tous ces produits sont des produits certifiés en “ Agriculture Biologique ” ou sont issus de produits certifiés en “ Agriculture Biologique ”.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizza ; crêpes ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. NB : tous ces produits sont des produits certifiés en “ Agriculture Biologique ” ou sont issus de produits certifiés en “ Agriculture Biologique ”.Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; paillis (couverture d'humus) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales brutes ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres ; agrumes ; bois bruts ; liège brut ; plantes séchées pour la décoration ; fourrage ; œufs à couver. NB : tous ces produits sont des produits certifiés en “ Agriculture Biologique ” ou sont issus de produits certifiés en “ Agriculture Biologique ”.Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. NB : tous ces produits sont des produits certifiés en “ Agriculture Biologique ” ou sont issus de produits certifiés en “ Agriculture Biologique ”.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. NB : tous ces produits sont des produits certifiés en “ Agriculture Biologique ” ou sont issus de produits certifiés en “ Agriculture Biologique ”.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.